Marque expirée - Marque en non vigueur

La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles
Monsieur ANDRE Daniel

Numéro de dépôt :
3412472
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/02/2016
La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles de ANDRE Daniel

Présentation de la marque La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles

Déposée le 27 février 2006 par monsieur ANDRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles »

Le déposant est monsieur ANDRE Daniel domicilié(e) St Laurent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE Daniel domicilié(e) LE CROISSANT St Laurent - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles est expirée depuis le 27 février 2016.

ANDRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VERONICA S , PARIS PEKIN , SIDE-CARS PRECISION , PROVINCE , DANIEL , INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES" , La météo des pulsions , DANIEL ADVENTURES , CANAL VIE CANAL MAJEUR


Monsieur ANDRE Daniel - St Laurent - France


Monsieur ANDRE Daniel - LE CROISSANT St Laurent - France


Inscription le 3 octobre 2006 - Concession de licence n°441719 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Préparations à base de céréales ; pain ; patisserie ; viennoiserie.